Mentions légales
Éditeur, hébergeur et informations légales
Informations prévues par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et par le code de la consommation, pour le site et le service ClientZen.
Éditeur du site et du service
- Dénomination
- Jonathan MEDER — Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
- Siège
- 12 rue des Roses, 67350 Kindwiller, France
- SIREN
- 485026975
- SIRET
- 48502697500071
- Code APE
- 6201Z (programmation informatique)
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du code général des impôts (franchise en base)
- Directeur de la publication
- Jonathan MEDER
Nous contacter
- Contact
- contact@clientzen.fr
- Assistance
- support@clientzen.fr
- Données personnelles
- contact@clientzen.fr
- Formulaire
- Page Contact (protégée contre les robots)
- Sécurité
- Signalement responsable d'une vulnérabilité à l'adresse d'assistance ; accusé de réception et traitement sans divulgation des données d'autres espaces.
Hébergeur
- Société
- Hostinger International Ltd (VPS)
- Adresse
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — à confirmer
- Précisions
- Serveur VPS administré par l'éditeur ; localisation du VPS Allemagne - Francfort
- Localisation des données
- Union européenne. Une base de données et une clé de chiffrement distinctes par espace client ; sauvegardes quotidiennes chiffrées, copiées hors du serveur chez Infomaniak (kDrive).
Documents contractuels
- CGV
- Conditions générales de vente
- CGU
- Conditions générales d'utilisation
- Confidentialité
- Politique de confidentialité (cookies inclus)
- Sous-traitance
- Accord de traitement des données (DPA)
- Intégrité
- Chaque version est numérotée, datée et identifiée par une empreinte SHA-256 publiée ; les versions antérieures restent consultables.
Propriété intellectuelle, marques et crédits
Le site, le logiciel ClientZen, leurs interfaces, textes, illustrations et documentation sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de l'éditeur ou de ses concédants. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite. Les noms de prestataires cités (prestataires de paiement, plateformes agréées, agrégateurs bancaires, fournisseurs d'intelligence artificielle, agendas) sont des marques appartenant à leurs titulaires respectifs ; leur mention ne vaut ni partenariat ni certification. Aucune certification (notamment NF525) ni aucun agrément de plateforme de facturation électronique n'est revendiqué : les fonctions de conformité sont décrites sur le site avec leurs sources et leurs limites.
Cookies, médiation et droit applicable
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Les informations signalées « à compléter » sont en attente de saisie par l'éditeur dans la configuration du service ; elles n'apparaissent jamais sous une forme inventée.