PROJET — À COMPLÉTER PAR L'ÉDITEUR avant toute commercialisation.
1. Éditeur : [raison sociale, forme, capital, SIREN, siège, DPO] — À COMPLÉTER.
2. Objet : mise à disposition d'un logiciel de gestion commerciale (CRM, devis, factures) en mode SaaS, par espace isolé.
3. Offres et prix : selon l'offre souscrite ; prix affichés hors taxes, provisoires jusqu'à publication d'une version définitive.
4. Durée, renouvellement, résiliation : À COMPLÉTER.
5. Données : le client reste responsable de traitement de ses données métier ; l'éditeur agit en sous-traitant (voir DPA).
6. Réversibilité : export des données et conservation des archives fiscales après résiliation selon la politique de conservation.
7. Droit applicable : droit français — juridiction À COMPLÉTER.
Documents contractuels
Conditions générales de vente
Vous consultez une version antérieure, conservée pour référence. Voir la version en vigueur (v7).